Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTATIS
Jean-Claude CASALEGNO
Daniel CHAMBENOIT
Alain COUDERT
Jean-Louis PLUVINAGE

Numéro de dépôt :
3369027
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2015
MUTATIS de Jean-Claude CASALEGNO

Présentation de la marque MUTATIS

Déposée le 6 juillet 2005 par Jean-Claude CASALEGNO, Daniel CHAMBENOIT, Alain COUDERT, Jean-Louis PLUVINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Les déposants sont Jean-Claude CASALEGNO domicilié(e) Puits Bayard,42122 SAINT MARCEL DE FELINE - 42122 - France, Daniel CHAMBENOIT domicilié(e) 8, Impasse des Bleuets,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France, Alain COUDERT domicilié(e) La Combe,63160 NEUVILLE près BILLOM - 63160 - France, Jean-Louis PLUVINAGE domicilié(e) Résidence “ Les Roches Noires ”, Bâtiment C, 3, Avenue du Maréchal Leclerc,63110 BEAUMONT - 63110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel CHAMBENOIT OCD Interventions domicilié(e) 8, Impasse des Bleuets,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France.

La marque MUTATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTATIS est expirée depuis le 6 juillet 2015.

Jean-Claude CASALEGNO a également déposé les autres marques suivantes : PHOSPHORIALES


Jean-Claude CASALEGNO - Puits Bayard,42122 SAINT MARCEL DE FELINE - 42122 - France

Daniel CHAMBENOIT - 8, Impasse des Bleuets,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France

Alain COUDERT - La Combe,63160 NEUVILLE près BILLOM - 63160 - France

Jean-Louis PLUVINAGE - Résidence “ Les Roches Noires ”, Bâtiment C, 3, Avenue du Maréchal Leclerc,63110 BEAUMONT - 63110 - France


Daniel CHAMBENOIT OCD Interventions - 8, Impasse des Bleuets,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France


Inscription le 30 août 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°439653 - Publication au BOPI 2006-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; production de films sur bande vidéo ; organisation de concours ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition. Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; études de projets techniques ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.